ARRÊTÉ du 9 novembre 2015

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juin 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

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Suppression des règles sur les horaires scolaires de l'école élémentaire

Résumé. L'arrêté abroge les articles 1 à 4 d'un arrêté de 2008 concernant les horaires d'enseignement à l'école élémentaire.

A abrogé les dispositions suivantes :

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