ARRÊTÉ du 9 novembre 2015

Article 1

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Article 1

La durée hebdomadaire des enseignements à l'école maternelle et à l'école élémentaire est de vingt-quatre heures.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Durée hebdomadaire des enseignements à l'école

Résumé. Les écoles maternelles et élémentaires doivent enseigner pendant 24 heures par semaine.

La durée hebdomadaire des enseignements à l'école maternelle et à l'école élémentaire est de vingt-quatre heures.

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En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Source : Légifrance