Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des termes relatifs aux vice-recteurs
Résumé. L'arrêté modifie l'article 9 pour remplacer 'vice-recteurs' par 'vice-recteur' dans les personnes chargées de l'exécution de l'arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 9 : Application d'un arrêté sur l'enseignement
→ Version 3 : Correction d'une mention grammaticale
→ Version 3 : Correction d'une mention grammaticale
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 9