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Arrêté du 9 juin 2023

portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modifications des formations paramédicales

Résumé. Un arrêté modifie les règles des formations d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture, en ajoutant du numérique en santé et en changeant les stages.

Le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code du travail ;

Vu le code de la santé publique, notamment les articles D. 4391-1 (Obtention du diplôme d'aide-soignant) et D. 4392-1 (Obtention du diplôme d'auxiliaire de puériculture) ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2007 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;

Vu l'arrêté du 7 avril 2020 (Conditions pour devenir aide-soignant ou auxiliaire de puériculture) modifié relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2021 (Règles pour la formation des professionnels de santé) portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 (Conditions d'autorisation pour les écoles de formation en santé) et R. 4383-4 (Conditions d'agrément des directeurs d'écoles de formation en santé) du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2021 (Modification des règles de la formation d'aide-soignant) modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2021 (Formation d'auxiliaire de puériculture) modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture ;

Vu l'avis du Haut conseil des professions paramédicales du 9 mai 2023,

Arrête :

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Modification des règles pour les étudiants en formations paramédicales

Résumé. L'arrêté modifie les règles concernant les absences, les mandats étudiants, et la césure dans les formations paramédicales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2007Art. 15 → Version 2Arrêté du 21 avril 2007Art. 51 → Version 3Arrêté du 21 avril 2007Art. 76 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2007
Art. 15, Art. 51, Art. 76, Art. 77, Art. 85, Art. 87, Art. 88, Art. 89, Sct. TITRE III : VACCINATIONS POUR L'ENTRÉE EN FORMATION ET SUIVI MÉDICAL DES ÉTUDIANTS ET DES ELEVES.
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Modification des critères de sélection pour les formations d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture

Résumé. Les critères de sélection pour les formations d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture sont mis à jour, avec des modifications concernant les entretiens et les calendriers de rentrée.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modifications des règles de formation des aides-soignants

Résumé. Les formations pour devenir aide-soignant sont mises à jour avec de nouvelles règles sur les stages, les évaluations et l'apprentissage du numérique en santé.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des règles de formation pour les auxiliaires de puériculture et apprentis

Résumé. Un arrêté modifie les règles de formation des auxiliaires de puériculture et des apprentis, en ajoutant une formation au numérique en santé, en réduisant les sessions de rattrapage et en précisant l'organisation des stages.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 12 juin 2023

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Exécution de l'arrêté par la directrice générale de l'offre de soins

Résumé. La directrice générale de l'offre de soins doit appliquer cet arrêté et le publier.

La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 juin 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé

En vigueur depuis le lundi 12 juin 2023

Arrêté du 9 juin 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5