Arrêté du 10 juin 2021

Article 10

Créé le 13 juin 2021 · En vigueur depuis le 12 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de redoublement et validation des modules

Résumé. Si un élève échoue, il peut retenter les modules non réussis et garder ses bonnes notes, mais il devra payer pour les nouveaux cours. Il peut redoubler une fois, sauf exception.

Lorsque les conditions de validation ne sont pas remplies à l'issue des épreuves de rattrapage, l'élève peut se réinscrire et suivre les enseignements des modules des blocs de compétences non validés. Il conserve les notes supérieures ou égales à 10 pour l'année de redoublement. Cette disposition s'applique aux élèves présentés en jury de diplomation à compter de juillet 2023. Des frais de scolarité correspondant aux volumes horaires nécessitant une nouvelle validation peuvent être demandés.
L'élève est autorisé à redoubler une fois.
La section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèves peut octroyer à titre exceptionnel une troisième inscription dans les mêmes conditions. Dans ce cadre, l'élève bénéficie à nouveau d'une session initiale et d'une session de rattrapage dans les mêmes conditions.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 12 juin 2023

Modifié parArrêté du 9 juin 2023art. 4

En vigueur du dimanche 13 juin 2021 au dimanche 11 juin 2023