Arrêté du 9 juin 2023

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007

Art. 15, Art. 51, Art. 76, Art. 77, Art. 85, Art. 87, Art. 88, Art. 89, Sct. TITRE III : VACCINATIONS POUR L'ENTRÉE EN FORMATION ET SUIVI MÉDICAL DES ÉTUDIANTS ET DES ELEVES.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les étudiants en formations paramédicales

Résumé. L'arrêté modifie les règles concernant les absences, les mandats étudiants, et la césure dans les formations paramédicales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2007Art. 15 → Version 2Arrêté du 21 avril 2007Art. 51 → Version 3Arrêté du 21 avril 2007Art. 76 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2007
Art. 15, Art. 51, Art. 76, Art. 77, Art. 85, Art. 87, Art. 88, Art. 89, Sct. TITRE III : VACCINATIONS POUR L'ENTRÉE EN FORMATION ET SUIVI MÉDICAL DES ÉTUDIANTS ET DES ELEVES.

Historique des versions

Source : Légifrance