Arrêté du 9 juillet 2026

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 janvier 2022

Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II

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Suppression de la mention complémentaire « Encadrement secteur sportif »

Résumé. L'arrêté du 9 juillet 2026 supprime le diplôme d'encadrement sportif.

A abrogé les dispositions suivantes :

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