Abrogation à venir31 décembre 2027
Créé le 4 février 2022 · Sera abrogé le 31 décembre 2027
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des référentiels pour la mention complémentaire « Encadrement secteur sportif »
Résumé. Les règles pour la mention « Encadrement secteur sportif » sont dans un autre document.
Pour chaque option de la mention complémentaire, le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de compétences de la mention complémentaire « Encadrement secteur sportif » sont définis par les référentiels correspondants définis en annexe de l'arrêté portant création de la mention du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport cité à l'article 3, auxquelles le présent arrêté renvoie.