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Le ministre de l'éducation nationale, la ministre des outre-mer et la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-139 à D. 337-2160 ;
Vu l'avis simple de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 7 avril 2026 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 28 mai 2026,
Arrêtent :
Créé le 30 juillet 2026
La dernière session d'examen de l'option « activités aquatiques et de la natation » de la spécialité « Encadrement secteur sportif » de certificat de spécialisation, organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 janvier 2022 modifié portant création du certificat de spécialisation « Encadrement secteur sportif » à options et fixant ses modalités de délivrance, aura lieu en 2027.
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1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 janvier 2022Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II
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14 abrogés
Créé le 30 juillet 2026
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
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Créé le 30 juillet 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 9 juillet 2026.
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service de l'instruction publique, de l'action et de l'accompagnement pédagogiques,
P. DESBIOLLES
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice générale des outre-mer,
F. GHILBERT
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
J. FOURNIER
En vigueur depuis le jeudi 30 juillet 2026