Arrêté du 14 janvier 2022

Article 10

Abrogation à venir31 décembre 2027

Créé le 4 février 2022 · Sera abrogé le 31 décembre 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calendrier de la première session d'examen pour la mention complémentaire « Encadrement secteur sportif »

Résumé. Le premier examen pour le diplôme d'encadrement dans le sport aura lieu en 2023.

La première session d'examen de la mention complémentaire « Encadrement secteur sportif », organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2023.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 31 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 9 juillet 2026art. 2

En vigueur du vendredi 4 février 2022 au jeudi 30 décembre 2027

La première session d'examen de la mention complémentaire « Encadrement secteur sportif », organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2023.