En vigueur du 28 août 2023 au 30 décembre 2027 · Sera abrogé le 31 décembre 2027
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Changement de terminologie dans un diplôme sportif
A compter du 1er janvier 2025, dans les dispositions du présent arrêté, à l'exception du paragraphe 1 de l'annexe I, la référence : “ mention complémentaire ” est remplacée par la référence : “ certificat de spécialisation ”.