Arrêté du 14 janvier 2022

Article 1 bis

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Article 1 bis

A compter du 1er janvier 2025, dans les dispositions du présent arrêté, à l'exception du paragraphe 1 de l'annexe I, la référence : “ mention complémentaire ” est remplacée par la référence : “ certificat de spécialisation ”.

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Abrogation à venir31 décembre 2027

En vigueur du 28 août 2023 au 30 décembre 2027 · Sera abrogé le 31 décembre 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Changement de terminologie dans un diplôme sportif

Résumé. À partir de 2025, le terme "mention complémentaire" sera remplacé par "certificat de spécialisation" dans un arrêté, sauf pour une partie spécifique.

A compter du 1er janvier 2025, dans les dispositions du présent arrêté, à l'exception du paragraphe 1 de l'annexe I, la référence : “ mention complémentaire ” est remplacée par la référence : “ certificat de spécialisation ”.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 31 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 9 juillet 2026art. 2

Source : Légifrance