La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé et de la prévention,
Vu le code de santé publique, notamment son article L. 6153-4 ;
Vu le décret n° 2024-18 du 9 janvier 2024 pris en application de l'article L. 6153-4 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mars 2011 modifié fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2013 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de sage-femme ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2013 modifié relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2013 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2013 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ;
Vu l'arrêté du 18 novembre 2015 modifié relatif aux stages accomplis auprès de praticiens agréés maîtres de stage des universités au cours du deuxième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 18 octobre 2017 modifié fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie ;
Vu l'arrêté du 4 octobre 2019 modifié portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 avril 2013 > > Art. 13 > >
> - Arrêté du 12 avril 2017 > > Art. 16 > >
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 mars 2013 > > Art. 12 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 avril 2013 > > Art. 8 > >
> - Arrêté du 31 mars 2011 > > Art. 5 > >
> - Arrêté du 18 octobre 2017 > > Art. 16 > >
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. 13, Art. 14 > >
> - Arrêté du 8 avril 2013 > > Art. 9 > >
1 version
3 modifiés
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 9 janvier 2024.
La ministre de la santé et de la prévention,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
M. Daudé
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez