Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0028 du 2 février 2013
Arrêté du 9 janvier 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 20 décembre 2012,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. 7, Art. 8 > >
1 version
1 créé
Article 4
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >
1 version
3 modifiés
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe IV > >
1 version
1 créé
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe V > >
1 version
1 créé
Article 8
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 9 janvier 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l'emploi et des formations,
V. Sevaistre
Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.