A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 4
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 9 janvier 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 20 décembre 2012,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. 7 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2002Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 7, Art. 8
1 version
1 créé
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe V
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe V
1 version
1 créé
Créé le 3 février 2013
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 9 janvier 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l'emploi et des formations,
V. Sevaistre
Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
En vigueur depuis le dimanche 3 février 2013
Arrêté du 9 janvier 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8