Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de formation dans le domaine du sport
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour former les professionnels du sport en définissant des objectifs minimaux et des modalités d'évaluation.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 7