Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes de l'arrêté du sport
Résumé. L'arrêté du 9 janvier 2013 modifie les annexes I, II et III de l'arrêté du 9 juillet 2002 concernant les exigences préalables à l'entrée en formation, le référentiel de certification et le référentiel professionnel dans le domaine des sports.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III