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Arrêté du 8 novembre 2010

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe III

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Suppression d'une spécialité dans le brevet professionnel des activités aquatiques

Résumé. La spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est supprimée.

A abrogé les dispositions suivantes :

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