Arrêté du 18 décembre 2007

Article 3

Abrogé1 janvier 2013

Créé le 12 janvier 2008

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

Code du sportart. D212-22

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2013

Abrogé parArrêté du 8 novembre 2010art. 9

En vigueur du samedi 12 janvier 2008 au lundi 31 décembre 2012

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.