Abrogé par Arrêté du 8 novembre 2010 - art. 9
Créé le 12 janvier 2008 · Abrogé le 1 janvier 2013
Les référentiels professionnel et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.