Abrogé par Arrêté du 8 novembre 2010 - art. 9
Créé le 12 janvier 2008 · Abrogé le 1 janvier 2013
Il est créé une spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Arrêté du 18 décembre 2007
Il est créé une spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 8 novembre 2010 - art. 9
Créé le 12 janvier 2008 · Abrogé le 1 janvier 2013
Il est créé une spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2013
Abrogé parArrêté du 8 novembre 2010art. 9
En vigueur du samedi 12 janvier 2008 au lundi 31 décembre 2012
Source : Légifrance