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Suppression des articles sur les stages et évaluations
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 26 février 2016Sct. TITRE Ier : MODALITÉS DE STAGEArrêté du 26 février 2016Art. 2
- Arrêté du 26 février 2016Art. 1, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS DE STAGE, Art. 2, Sct. TITRE II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12