Arrêté du 8 juin 2023

Article 11

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Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 février 2016

Art. 1, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS DE STAGE, Art. 2, Sct. TITRE II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12

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Suppression des articles sur les stages et évaluations

Résumé. L'arrêté du 8 juin 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 26 février 2016 concernant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 février 2016Art. 1 : Règles de stage et titularisation des professeurs agricoles
→ Version 2
Arrêté du 26 février 2016Sct. TITRE Ier : MODALITÉS DE STAGEArrêté du 26 février 2016Art. 2
- Arrêté du 26 février 2016
Art. 1, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS DE STAGE, Art. 2, Sct. TITRE II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12

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