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Arrêté du 8 juillet 2024

modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire »

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Modification des règles pour le brevet de technicien supérieur

Résumé. Un arrêté du 8 juillet 2024 modifie les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur, en changeant les épreuves, les évaluations et les annexes des règles de 2011.

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 27 juin 2011 (Règles pour le BTS en environnement nucléaire) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire » ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 14 mai 2024 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2024,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

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Modification de l'introduction du référentiel de certification

Résumé. Les règles de début de certification ont été mises à jour.

Les dispositions relatives au point 1. « Introduction » de l'annexe Ib de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS en environnement nucléaire) relative au référentiel de certification sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

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Modification des unités constitutives du diplôme

Résumé. Les règles pour obtenir le diplôme changent.

Les dispositions de l'annexe II.a de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS en environnement nucléaire) relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

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Modification du règlement d'examen

Résumé. Les règles d'examen changent et sont maintenant celles de l'annexe III.

Les dispositions de l'annexe II.c de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS en environnement nucléaire) relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

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Modification des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation

Résumé. Les règles des épreuves et évaluations en formation ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe II.d de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS en environnement nucléaire) relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

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Modification des annexes du brevet de technicien supérieur

Résumé. L'arrêté du 8 juillet 2024 modifie les annexes de l'arrêté du 27 juin 2011 concernant le brevet de technicien supérieur.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juin 2011Art. Annexes
- Arrêté du 27 juin 2011
Art. Annexes
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Modification de l'Arrêté du 27 juin 2011

Résumé. Des changements ont été faits dans un arrêté de 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juin 2011Art. Annexes
- Arrêté du 27 juin 2011
Art. Annexes

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

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Création d'une annexe relative au tableau de correspondance des épreuves

Résumé. Un nouveau document aide à comparer les épreuves entre elles

Une annexe V relative au tableau de correspondance entre épreuves est créée par le présent arrêté.

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Ajout d'un article sur le brevet de technicien supérieur en environnement nucléaire

Résumé. L'arrêté du 8 juillet 2024 ajoute un nouvel article à l'arrêté de 2011 pour le brevet de technicien supérieur en environnement nucléaire.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

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Entrée en vigueur des dispositions

Résumé. Les règles changent à partir de 2027

Les dispositions de présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2027.

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié de façon officielle.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des annexes d'un arrêté de 2011

Résumé. Un arrêté du 8 juillet 2024 met à jour les annexes d'un règlement de 2011.
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Modification des annexes d'un arrêté de 2011

Résumé. Un arrêté du 8 juillet 2024 met à jour les annexes d'un règlement de 2011.
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Modification des annexes d'un arrêté de 2011

Résumé. Un arrêté du 8 juillet 2024 met à jour les annexes d'un règlement précédent.
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Modification des règles de validation des expériences

Résumé. Un arrêté change les règles pour valider des expériences bénévoles ou professionnelles dans les études.
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Modification des annexes d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté du 8 juillet 2024 met à jour les annexes d'un ancien arrêté de juin 2011.

Fait le 8 juillet 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

L. Vagner-Shaw

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 11 juillet 2024

Arrêté du 8 juillet 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Annexe
Annexe
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