Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des unités constitutives du diplôme
Résumé Les règles des unités du diplôme ont changé.
Les dispositions de l'annexe II.a de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
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