Arrêté du 8 juillet 2024

Article 1

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Article 1

Les dispositions relatives au point 1. « Introduction » de l'annexe Ib de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS en environnement nucléaire) relative au référentiel de certification sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 juillet 2024

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Modification de l'introduction du référentiel de certification

Résumé. Les règles de début de certification ont été mises à jour.

Les dispositions relatives au point 1. « Introduction » de l'annexe Ib de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS en environnement nucléaire) relative au référentiel de certification sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Source : Légifrance