En vigueur depuis le 11 juillet 2024
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Modification de l'introduction du référentiel de certification
Les dispositions relatives au point 1. « Introduction » de l'annexe Ib de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS en environnement nucléaire) relative au référentiel de certification sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.