En vigueur depuis le 11 juillet 2024
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du règlement d'examen
Les dispositions de l'annexe II.c de l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS en environnement nucléaire) relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.