Arrêté du 8 juillet 2024

Article 5

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Article 5

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 juin 2011

Art. Annexes

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Modification des annexes du brevet de technicien supérieur

Résumé. L'arrêté du 8 juillet 2024 modifie les annexes de l'arrêté du 27 juin 2011 concernant le brevet de technicien supérieur.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juin 2011Art. Annexes
- Arrêté du 27 juin 2011
Art. Annexes

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