Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes du brevet de technicien supérieur
Résumé. L'arrêté du 8 juillet 2024 modifie les annexes de l'arrêté du 27 juin 2011 concernant le brevet de technicien supérieur.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juin 2011Art. Annexes
- Arrêté du 27 juin 2011Art. Annexes