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Modification de la structure du secrétariat général
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 1
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Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation du secrétariat général
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation du secrétariat général ;
Vu l'avis du comité technique d'administration centrale en date du 26 avril 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 2
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 10
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En vigueur depuis le 11 juillet 2013
Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 juillet 2013.
Aurélie Filippetti
En vigueur depuis le jeudi 11 juillet 2013