Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de la sous-direction des systèmes d'information
Résumé. La sous-direction des systèmes d'information du ministère coordonne et met en œuvre la stratégie informatique, bureautique et de télécommunications, tout en assurant la sécurité des systèmes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 novembre 2009Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 8