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Arrêté du 8 février 2016

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Article 3

Les dispositions du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 22 février 2012 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options "sciences de la vie et de la Terre" et "sciences de l'ingénieur") et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A ; de l'arrêté du 30 mars 2012 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général pour les élèves de la série S (option "écologie, agronomie et territoires") et de l'arrêté du 6 décembre 2012 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat technologique dans les séries ST2S et STMG.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 février 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI
- Arrêté du 30 mars 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

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Abrogé1 juin 2021

Créé le 24 février 2016 · Abrogé le 1 juin 2021

Les dispositions du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 22 février 2012 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options "sciences de la vie et de la Terre" et "sciences de l'ingénieur") et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A ; de l'arrêté du 30 mars 2012 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général pour les élèves de la série S (option "écologie, agronomie et territoires") et de l'arrêté du 6 décembre 2012 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat technologique dans les séries ST2S et STMG.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 2012Art. 1 : Livret scolaire pour les élèves de terminale S en écologieArrêté du 22 février 2012Art. 2 : Caractéristiques du livret scolaireArrêté du 22 février 2012Art. 3 : Modification des règles du livret scolaire pour certains baccalauréats
- Arrêté du 22 février 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI
- Arrêté du 30 mars 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur du mercredi 24 février 2016 au lundi 31 mai 2021

Source : Légifrance