Abrogé1 juin 2021
Abrogé par Arrêté du 4 mars 2020 - art. 3
Créé le 24 février 2016
Les dispositions du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 22 février 2012 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options "sciences de la vie et de la Terre" et "sciences de l'ingénieur") et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A ; de l'arrêté du 30 mars 2012 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général pour les élèves de la série S (option "écologie, agronomie et territoires") et de l'arrêté du 6 décembre 2012 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat technologique dans les séries ST2S et STMG.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 février 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 22 février 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 février 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 22 février 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 février 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 22 février 2012Sct. AnnexesArrêté du 22 février 2012Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 22 février 2012Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 22 février 2012Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 22 février 2012Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 22 février 2012Art. Annexe V → Version 1Arrêté du 22 février 2012Art. Annexe VI → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 22 février 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI
- Arrêté du 30 mars 2012Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe