Arrêté du 30 mars 2012

Article 1

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Article 1

Le livret scolaire présenté par les candidats au baccalauréat général dans la série S qui ont suivi l'enseignement spécifique d'écologie, agronomie et territoires est défini conformément au modèle annexé au présent arrêté.

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Abrogé24 février 2016

Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 24 février 2016

Le livret scolaire présenté par les candidats au baccalauréat général dans la série S qui ont suivi l'enseignement spécifique d'écologie, agronomie et territoires est défini conformément au modèle annexé au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au mardi 23 février 2016

Source : Légifrance