Arrêté du 8 août 2023

Article 1

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Article 1

A compter du 1er septembre 2023, l'arrêté du 30 août 2013 susvisé (Création d'un nouveau service éducatif pour les jeunes en difficulté) autorisant la création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à La Rochelle (17) est modifié comme suit :

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 août 2013
Art. 1, Art. 2

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En vigueur depuis le 12 août 2023

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Modification du STEMO de La Rochelle

Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de La Rochelle voit ses missions et son organisation modifiées à partir du 1er septembre 2023.

A compter du 1er septembre 2023, l'arrêté du 30 août 2013 susvisé (Création d'un nouveau service éducatif pour les jeunes en difficulté) autorisant la création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à La Rochelle (17) est modifié comme suit :

A modifié les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le samedi 12 août 2023

Source : Légifrance