A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mai 1996Art. 1 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 18 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Sct. Section 1 : Prescriptions générales applicables à l'ensemble des dispositifs d'assainissement non collectif .Arrêté du 6 mai 1996Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 3 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 4 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 5 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 6 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 7 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Sct. Section 2 : Prescriptions particulières applicables aux seuls ouvrages d'assainissement non collectif des maisons d'habitation individuelles .Arrêté du 6 mai 1996Art. 8 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 9 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 10 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 11 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 12 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Sct. Section 3 : Prescriptions particulières applicables aux seuls ouvrages d'assainissement non collectif des autres immeubles.Arrêté du 6 mai 1996Art. 13 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 14 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 15 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Sct. Section 4 : Dispositions générales .Arrêté du 6 mai 1996Art. 16 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Art. 17 → Version 1Arrêté du 6 mai 1996Sct. AnnexesArrêté du 6 mai 1996Art. ANNEXE → Version 3
- Arrêté du 6 mai 1996Art. 1, Art. 18, Sct. Section 1 : Prescriptions générales applicables à l'ensemble des dispositifs d'assainissement non collectif ., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 2 : Prescriptions particulières applicables aux seuls ouvrages d'assainissement non collectif des maisons d'habitation individuelles ., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Section 3 : Prescriptions particulières applicables aux seuls ouvrages d'assainissement non collectif des autres immeubles., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Section 4 : Dispositions générales ., Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Art. ANNEXE