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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté de 2004
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Arrêté du 7 mai 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Source : Légifrance
Arrêté du 20 décembre 2004 (Ab)
Retrait des autorisations d'exploitation aérienne
Arrêté du 20 décembre 2004 · art. 6 (Ab)
Autorisation spéciale pour Air Saint-Pierre
Arrêté du 20 décembre 2004 · art. 2 (Ab)
Autorisation de transport aérien pour Air Saint-Pierre
Arrêté du 20 décembre 2004 · art. 1 (Ab)
Assurance obligatoire pour les transports aériens
Arrêté du 20 décembre 2004 · art. 7 (Ab)
Publication d'un arrêté par le directeur général de l'aviation civile
Arrêté du 20 décembre 2004 · art. 10 (Ab)
Autorisation de transport aérien pour Air Saint-Pierre
Arrêté du 20 décembre 2004 · art. 3 (Ab)
Suspension des autorisations de transport aérien
Arrêté du 20 décembre 2004 · art. 8 (Ab)
Autorisation d'exploitation pour Air Saint-Pierre
Arrêté du 20 décembre 2004 · art. 4 (Ab)
Règles de transport aérien pour Saint-Pierre-et-Miquelon
Arrêté du 20 décembre 2004 · art. 9 (Ab)