Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté de 2004
Résumé. Un arrêté du 7 mai 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2004.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 décembre 2004Art. 1Arrêté du 20 décembre 2004Art. 2Arrêté du 20 décembre 2004Art. 3Arrêté du 20 décembre 2004Art. 4Arrêté du 20 décembre 2004Art. 6Arrêté du 20 décembre 2004Art. 7Arrêté du 20 décembre 2004Art. 8Arrêté du 20 décembre 2004Art. 9Arrêté du 20 décembre 2004Art. 10
- Arrêté du 20 décembre 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10