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Modification d'un arrêté de 2016 par un nouvel arrêté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2016
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modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre de l'après-mine
La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,
Vu le code de l'environnement ;
Vu le code minier ;
Vu le code de la recherche, notamment son article R. 333-14 (Les missions du BRGM) ;
Vu l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des articles R. 333-19 (Rôle du conseil d'administration du BRGM) et R. 333-20 (Supervision des missions du BRGM par un comité consultatif) du code de la recherche codifiant le décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2016
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2016Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2016Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2016Art. 4
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En vigueur depuis le 17 novembre 2025
Les annexes I, II et III à l'arrêté du 5 octobre 2016 susvisé sont respectivement remplacées par les annexes I, II et III au présent arrêté.
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En vigueur depuis le 17 novembre 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 novembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la prévention des risques,
C. Bourillet
En vigueur depuis le lundi 17 novembre 2025