Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 octobre 2016
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JORF n°0269 du 16 novembre 2025
Arrêté du 6 novembre 2025
La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,
Vu le code de l'environnement ;
Vu le code minier ;
Vu le code de la recherche, notamment son article R. 333-14 ;
Vu l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des articles R. 333-19 et R. 333-20 du code de la recherche codifiant le décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 octobre 2016 > > Art. 2 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 octobre 2016 > > Art. 3 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 octobre 2016 > > Art. 4 > >
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Article 5
Les annexes I, II et III à l'arrêté du 5 octobre 2016 susvisé sont respectivement remplacées par les annexes I, II et III au présent arrêté.
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Article 6
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 novembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la prévention des risques,
C. Bourillet