Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions du BRGM pour les installations environnementales
Résumé. Le BRGM doit gérer, remettre en état et surveiller les installations listées dans l'annexe de l'arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 octobre 2016Art. 2 : Rôle du BRGM dans la gestion des sites miniers
→ Version 2 : Mise à jour des références légales
→ Version 2 : Mise à jour des références légales
- Arrêté du 5 octobre 2016Art. 2