Abrogé11 septembre 2017
Abrogé par Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 8
Créé le 24 novembre 2012
L'arrêté du 16 avril 2002 relatif à l'application des horaires variables au ministère de l'emploi et de la solidarité, l'arrêté du 8 janvier 2002 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 aux personnels affectés dans les services et établissements relevant du ministère de la jeunesse et des sports.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2001
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2001Art. 1 → Version 2Arrêté du 18 décembre 2001Art. 2 → Version 3Arrêté du 18 décembre 2001Art. 3 → Version 3Arrêté du 18 décembre 2001Art. 4 → Version 2Arrêté du 18 décembre 2001Art. 5 → Version 2Arrêté du 18 décembre 2001Art. 6 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2001Art. 1 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2001Art. 2 → Version 3Arrêté du 28 décembre 2001Art. 3 → Version 3Arrêté du 8 janvier 2002Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2002Art. 2 → Version 3Arrêté du 8 janvier 2002Art. 3 → Version 3Arrêté du 8 janvier 2002Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2002Art. 5 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2002Sct. TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATIONArrêté du 8 janvier 2002Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2002Sct. TITRE II : DURÉE ANNUELLE DE TRAVAIL DES PERSONNELSArrêté du 8 janvier 2002Art. 2 → Version 3Arrêté du 8 janvier 2002Art. 3 → Version 3Arrêté du 8 janvier 2002Sct. TITRE III : DÉPASSEMENTS HORAIRESArrêté du 8 janvier 2002Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2002Sct. TITRE IV : SUJÉTIONSArrêté du 8 janvier 2002Art. 5 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2002Art. 6 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2002Sct. TITRE VI : TEMPS DE DÉPLACEMENTArrêté du 8 janvier 2002Art. 10 → Version 2Arrêté du 25 avril 2002Art. 1 → Version 2Arrêté du 25 avril 2002Art. 3 → Version 3Arrêté du 25 avril 2002Art. 4 → Version 2Arrêté du 25 avril 2002Art. 5 → Version 2Arrêté du 25 avril 2002Art. 6 → Version 2Arrêté du 8 janvier 2002Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 28 décembre 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 8 janvier 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 8 janvier 2002Sct. TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION, Art. 1, Sct. TITRE II : DURÉE ANNUELLE DE TRAVAIL DES PERSONNELS, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE III : DÉPASSEMENTS HORAIRES, Art. 4, Sct. TITRE IV : SUJÉTIONS, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE VI : TEMPS DE DÉPLACEMENT, Art. 10
- Arrêté du 25 avril 2002Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 8 janvier 2002Art. 11