Arrêté du 5 mai 2017

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A322-126, Art. A322-127, Art. A322-128, Art. A322-129, Art. A322-130, Art. A322-131, Art. A322-132, Art. A322-133, Art. A322-134, Sct. Paragraphe 5 : Mesures concernant l'entretien en l'état de la cavalerie, Art. A322-135, Art. A322-136, Art. A322-137, Art. A322-138, Art. A322-139, Art. A322-140

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Section 4 : Etablissements organisant la pratique d'activités utilisant des équidés, Sct. Paragraphe 1 : Dispositions préliminaires, Art. A322-116, Sct. Paragraphe 2 : Conditions de pratique, Art. A322-117, Art. A322-118, Art. A322-119, Sct. Paragraphe 3 : Dispositions relatives aux équipements de protection individuelle, Art. A322-120, Art. A322-121, Art. A322-122, Sct. Paragraphe 4 : Dispositions relatives aux installations, Art. A322-123, Art. A322-124, Art. A322-125

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Suppression de règles sur l'entretien des chevaux

Résumé. Les règles sur l'entretien et la protection des chevaux dans les établissements sportifs ont été simplifiées.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A322-126 : Conditions de sécurité pour les installations équestresCode du sportArt. A322-127 : Entretien des équipements équestresCode du sportArt. A322-128 : Protection des équidés et des cavaliers
- Code du sport.
Art. A322-126, Art. A322-127, Art. A322-128, Art. A322-129, Art. A322-130, Art. A322-131, Art. A322-132, Art. A322-133, Art. A322-134, Sct. Paragraphe 5 : Mesures concernant l'entretien en l'état de la cavalerie, Art. A322-135, Art. A322-136, Art. A322-137, Art. A322-138, Art. A322-139, Art. A322-140

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 4 : Etablissements organisant la pratique d'activités utilisant des équidésCode du sportSct. Paragraphe 1 : Dispositions préliminaires : Règles d'hygiène et de sécurité pour les centres équestres
→ Version 2
Code du sportArt. A322-116 : Règles pour les centres équestres
- Code du sport.
Sct. Section 4 : Etablissements organisant la pratique d'activités utilisant des équidés, Sct. Paragraphe 1 : Dispositions préliminaires, Art. A322-116, Sct. Paragraphe 2 : Conditions de pratique, Art. A322-117, Art. A322-118, Art. A322-119, Sct. Paragraphe 3 : Dispositions relatives aux équipements de protection individuelle, Art. A322-120, Art. A322-121, Art. A322-122, Sct. Paragraphe 4 : Dispositions relatives aux installations, Art. A322-123, Art. A322-124, Art. A322-125

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