La liste et les horaires des enseignements professionnels et généraux obligatoires dispensés à tous les élèves dans les formations sous statut scolaire conduisant à la délivrance de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » du baccalauréat professionnel sont fixés conformément au tableau figurant en annexe 1 du présent arrêté.
Des enseignements facultatifs peuvent être proposés aux élèves.

Les enseignements obligatoires comprennent des enseignements professionnels, des enseignements généraux et des enseignements à l'initiative de l'établissement.

Au total des heures d'enseignement dispensées à tous les élèves s'ajoute un volume complémentaire d'heures enseignant précisé en annexe 2 du présent arrêté.

Le fléchage disciplinaire de certaines séquences de pluridisciplinarité est renseigné en annexe 3.

Le volume horaire de référence du cycle terminal correspond à une durée de 55 semaines d'enseignement, de 2 semaines de stages collectifs et de 11 semaines de périodes de formation en milieu professionnel.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2023.

I. - Le présent arrêté s'applique dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
II. - L'arrêté du 2 mai 2019 susvisé est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant du présent arrêté.

La directrice générale des outre-mer au ministère des outre-mer, la directrice générale de l'enseignement et de la recherche, les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt au ministère de l'agriculture et de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.