Arrêté du 15 avril 2024

Article 6

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Article 6

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2024. A compter de cette date, les arrêtés suivant sont abrogés :

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 mars 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. ANNEXES, Art. null, Sct. Agroéquipement, Sct. Annexe 1, Art. null, Sct. Annexe 2, Art. null, Sct. Annexe 3, Art. null
- Arrêté du 22 mars 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. ANNEXES, Sct. Agroéquipement, Sct. Annexe 1, Sct. Annexe 2, Sct. Annexe 3
- Arrêté du 7 janvier 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2, Art. ANNEXE 3
- Arrêté du 10 janvier 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 7 janvier 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 4 avril 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null

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En vigueur depuis le 24 avril 2024

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Suppression de plusieurs anciens arrêtés sur les enseignements agricoles

Résumé. À partir du 1er septembre 2024, plusieurs anciens arrêtés concernant les enseignements agricoles sont supprimés.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2024. A compter de cette date, les arrêtés suivant sont abrogés :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mars 2022Art. 1 : Horaires des enseignements en agroéquipementArrêté du 21 mars 2022Art. 2 : Contenu des enseignements obligatoiresArrêté du 21 mars 2022Art. 3 : Heures d'enseignement complémentaires
- Arrêté du 21 mars 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. ANNEXES, Art. null, Sct. Agroéquipement, Sct. Annexe 1, Art. null, Sct. Annexe 2, Art. null, Sct. Annexe 3, Art. null
- Arrêté du 22 mars 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. ANNEXES, Sct. Agroéquipement, Sct. Annexe 1, Sct. Annexe 2, Sct. Annexe 3
- Arrêté du 7 janvier 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2, Art. ANNEXE 3
- Arrêté du 10 janvier 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 7 janvier 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 4 avril 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null

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