A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 modifié
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Arrêté du 4 avril 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « hockey » du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis → Version 1
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III → Version 1
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
4 créés
3 cités
Créé le 9 avril 2018
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 4 avril 2018.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le lundi 9 avril 2018
Arrêté du 4 avril 2018
Article 1
Article 2
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Article 9
Article 10