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Création d'un article sur l'évaluation et la formation en hockey
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
Arrêté du 4 avril 2018
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 6 bis
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
crée
cite
Source : Légifrance
Exemption de vérification pour les diplômés en hockey
Arrêté du 4 avril 2018 · art. 1
Nouvelles règles pour les demandes d'habilitation en hockey
Arrêté du 4 avril 2018 · art. 9
Modalités d'évaluation pour un diplôme de hockey
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 6 bis (Ab)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport