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Création de règles pour le diplôme d'État de hockey
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 4 avril 2018
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
cite
Source : Légifrance
Nouvelles règles pour les demandes d'habilitation en hockey
Arrêté du 4 avril 2018 · art. 9
Art. Annexe III (M)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe II (M)
Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe I (M)
Arrêté du 1er juillet 2008
Annexes (V)
Arrêté du 1er juillet 2008
Diplôme obligatoire pour enseigner le sport
Code du sport · art. L212-1
Établissement des listes de sportifs de haut niveau
Code du sport · art. L221-2
Art. A212-26
Code du sport