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Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VD)
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94 ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du 15 mai 2018 ;
Vu l'avis du conseil national de l'enseignement agricole du 5 juillet 2018,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VT)
Créé le 25 août 2018
L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire de la spécialité « conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) » du baccalauréat professionnel, créée par l'arrêté du 31 juillet 2018 susvisé, pour la voie scolaire.
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Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VT)
Créé le 25 août 2018
Les dispositions du présent arrêté seront mises en application à compter du 1er septembre 2019.
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
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5 abrogés
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VT)
Créé le 25 août 2018
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexe
Abrogé1 septembre 2019Fait le 31 juillet 2018.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au directeur général de l'enseignement et de la recherche, chef du service de l'enseignement technique,
J.-L. Tronco
Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2019
Abrogé parArrêté du 2 mai 2019art. 2 (VD)
En vigueur du samedi 25 août 2018 au samedi 31 août 2019