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Suppression de l'arrêté sur les grilles horaires du bac pro horticole
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
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Arrêté du 31 juillet 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 5 juillet 2011 (VT)
Modification des grilles horaires du bac pro horticole
Arrêté du 5 juillet 2011 · art. 1 (VT)
Nouvelles règles scolaires pour la rentrée 2011
Arrêté du 5 juillet 2011 · art. 2 (VT)
Publication d'un arrêté concernant l'enseignement et la recherche
Arrêté du 5 juillet 2011 · art. 3 (VT)
Art. Annexe (VT)
Arrêté du 5 juillet 2011