ARRÊTÉ du 30 janvier 2015

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 janvier 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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Suppression de la Commission nationale des équivalences

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 1990 concernant la Commission nationale des équivalences pour les diplômes sportifs.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 janvier 1990Art. 1 → Version 3Arrêté du 16 janvier 1990Art. 2 → Version 2Arrêté du 16 janvier 1990Art. 3
- Arrêté du 16 janvier 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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