Arrêté du 16 janvier 1990

Article 8

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Article 8

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé14 février 2015

Créé le 17 février 1990 · Abrogé le 14 février 2015

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 17 février 1990 au vendredi 13 février 2015

Source : Légifrance