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Arrêté du 30 décembre 2020

modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'organisation de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation de l'armée de terre pour intégrer davantage le numérique et l'innovation, en redéfinissant les rôles des officiers et en créant de nouveaux postes.

La ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article R.* 3121-26 ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 27 avril 2014 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Modification des règles de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté modifie les règles de l'armée de terre, notamment en ajoutant des rôles pour le numérique et l'innovation.

L'arrêté du 27 avril 2014 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des attributions du major général de l'armée de terre) à 9 (Création d'un poste pour la coordination du numérique et de l'innovation).

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Modification des attributions du major général de l'armée de terre

Résumé. Le major général de l'armée de terre remplace le chef d'état-major en cas d'absence et a autorité sur les formations militaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout d'un pôle numérique dans l'état-major de l'armée de terre

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major de l'armée de terre en ajoutant un pôle numérique et responsable de la coordination de l'innovation.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un collège de cohérence des sous-chefs d'état-major

Résumé. Un nouvel article crée un collège de cohérence des sous-chefs d'état-major pour préparer les décisions et définir les orientations stratégiques de l'armée de terre.

A créé les dispositions suivantes :

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Redéfinition des missions du sous-chef d'état-major 'performance et synthèse'

Résumé. Le sous-chef d'état-major 'performance et synthèse' de l'armée de terre voit ses missions redéfinies, notamment en supprimant sa présidence du collège de cohérence des sous-chefs et en modifiant ses responsabilités dans le dialogue de commandement.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des attributions du sous-chef d'état-major 'plans et programmes'

Résumé. L'arrêté modifie les missions du sous-chef d'état-major 'plans et programmes' pour ajuster la programmation militaire et clarifier ses responsabilités en cybersécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des attributions du sous-chef d'état-major opérations aéroterrestres

Résumé. Le sous-chef d'état-major opérations aéroterrestres voit ses missions élargies, notamment en matière de préparation opérationnelle, de doctrine et de cyberdéfense.

A modifié les dispositions suivantes :

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Extension des missions de l'officier général en relations internationales

Résumé. L'officier général, chef du pôle relations internationales de l'armée de terre, voit ses missions élargies pour inclure la direction des officiers français en coopération bilatérale.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un poste pour la coordination du numérique et de l'innovation

Résumé. Un nouvel officier général est chargé de coordonner les actions numériques et l'innovation dans l'armée de terre.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté commence à s'appliquer à partir du 1er janvier 2021.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021.

En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 décembre 2020.

Florence Parly

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2021

Arrêté du 30 décembre 2020
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