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Arrêté du 30 décembre 2020
La ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment son article R.* 3121-26 ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 27 avril 2014 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 3
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 3-1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 6
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 9
1 version
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 9-1
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Créé le 1 janvier 2021
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021.
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Créé le 1 janvier 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 décembre 2020.
Florence Parly
En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2021