Article 1
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JORF n°0316 du 31 décembre 2020
Arrêté du 30 décembre 2020
La ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment son article R.* 3121-26 ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 27 avril 2014 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 2 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 3 > >
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Article 4
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 3-1 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 6 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 7 > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 8 > >
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Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 9 > >
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1 modifié
Article 9
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 9-1 > >
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Article 10
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021.
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Article 11
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 décembre 2020.
Florence Parly