Arrêté du 30 décembre 2020

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 27 avril 2014 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des attributions du major général de l'armée de terre) à 9 (Création d'un poste pour la coordination du numérique et de l'innovation).

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En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Modification des règles de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté modifie les règles de l'armée de terre, notamment en ajoutant des rôles pour le numérique et l'innovation.

L'arrêté du 27 avril 2014 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des attributions du major général de l'armée de terre) à 9 (Création d'un poste pour la coordination du numérique et de l'innovation).

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En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2021

Source : Légifrance