Abrogé depuis le 2019-07-19 par Arrêté du 31 août 2018 - art. 3 (Ab)
Pour les années universitaires 2012-2013 et 2013-2014, le diplôme national de technologie spécialisé peut être préparé à titre expérimental pour les spécialités et dans les lycées et les établissements d'enseignement privés dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté.
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En vigueur à partir du jeudi 30 août 2012
Abrogé le vendredi 19 juillet 2019
Pour les années universitaires 2012-2013 et 2013-2014, le diplôme national de technologie spécialisé peut être préparé à titre expérimental pour les spécialités et dans les lycées et les établissements d'enseignement privés dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté.
En vigueur à partir du dimanche 10 juillet 2011
Pour les années universitaires 2010-2011 et 2011-2012, le diplôme national de technologie spécialisé peut être préparé à titre expérimental pour les spécialités et dans les lycées et les établissements d'enseignement privés dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté.
En vigueur à partir du samedi 24 juillet 2010
Pour l'année scolaire 2009-2010, le diplôme national de technologie spécialisé peut être préparé à titre expérimental pour les spécialités et dans les lycées et les établissements d'enseignement privés dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté.
En vigueur à partir du dimanche 28 juin 2009
Pour l'année scolaire 2008-2009, le diplôme national de technologie spécialisé peut être préparé à titre expérimental pour les spécialités et dans les lycées et les établissements d'enseignement privés dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté.
En vigueur à partir du dimanche 27 avril 2008
Pour l'année scolaire 2007-2008, le diplôme national de technologie spécialisé peut être préparé à titre expérimental pour les spécialités et dans les lycées et les établissements d'enseignement privés dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté.
En vigueur à partir du dimanche 10 septembre 1995
Pour l'année scolaire 1995-1996, le diplôme national de technologie spécialisé peut être préparé à titre expérimental pour les spécialités et dans les lycées et les établissements d'enseignement privés dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté.