Abrogé par Arrêté du 24 décembre 2019 - art. 3
Créé le 19 juillet 2019 · Abrogé le 13 janvier 2020
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Abrogation du diplôme national de technologie spécialisé
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 août 1995Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
L'arrêté du 8 juin 2016 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements est abrogé.