Arrêté du 29 décembre 2023

Article 8

Créé le 10 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise en vigueur et abrogation des options de BTSA

Résumé. Les nouvelles règles commencent en 2025 et les derniers examens pour certaines options de BTSA seront en 2026.

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la rentrée 2025 pour les étudiants et apprentis admis et à la session d'examen 2027.
La dernière session d'examen de l'option "analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole" du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 16 juin 2014 susvisé et de l'option "développement de l'agriculture des régions chaudes" du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 16 juin 2014 susvisé est fixée à 2026. A l'issue de cette session, l'arrêté du 16 juin 2014 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option "analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole" et l'arrêté du 16 juin 2014 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option "développement de l'agriculture des régions chaudes" sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 8 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 9 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 10 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 8 → Version 1
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Art. 10
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 10 janvier 2024

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la rentrée 2025 pour les étudiants et apprentis admis et à la session d'examen 2027.
La dernière session d'examen de l'option "analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole" du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 16 juin 2014 susvisé et de l'option "développement de l'agriculture des régions chaudes" du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 16 juin 2014 susvisé est fixée à 2026. A l'issue de cette session, l'arrêté du 16 juin 2014 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option "analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole" et l'arrêté du 16 juin 2014 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option "développement de l'agriculture des régions chaudes" sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 16 juin 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Art. 10
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8