JORF n°0148 du 28 juin 2014

Article 9

Article 9

Sont abrogés :

-l'arrêté du 21 juillet 2009 modifiant divers arrêtés portant création d'options du brevet de technicien supérieur agricole ;
-l'arrêté du 16 juin 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyse et conduite de systèmes d'exploitation » à l'issue de la session d'examen 2015.


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Version 1

Sont abrogés :

-l'arrêté du 21 juillet 2009 modifiant divers arrêtés portant création d'options du brevet de technicien supérieur agricole ;

-l'arrêté du 16 juin 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyse et conduite de systèmes d'exploitation » à l'issue de la session d'examen 2015.