Abrogation à venir1 janvier 2027
Créé le 29 juin 2014 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 21 juillet 2009Art. 2, Art. 3
L'arrêté du 16 juin 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option "analyse et conduite de systèmes d'exploitation" à l'issue de la session d'examen 2015 est abrogé.